Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONVIVENCE
M. Frederic Munoz
Mlle yasmine Lienard

Numéro de dépôt :
3908394
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
LA CONVIVENCE de Frederic Munoz

Présentation de la marque LA CONVIVENCE

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur Frederic Munoz et mademoiselle yasmine Lienard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CONVIVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont monsieur Frederic Munoz domicilié(e) le Bourg - 24580 - Fleurac - France et mademoiselle yasmine Lienard domicilié(e) 76 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle yasmine Lienard domicilié(e) 76 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque LA CONVIVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONVIVENCE est expirée depuis le 27 mars 2022.

Frederic Munoz a également déposé les autres marques suivantes : LES PAS SAGES D'ICI ET D'AILLEURS


M. Frederic Munoz - le Bourg - 24580 - Fleurac - France

Mlle yasmine Lienard - 76 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Mlle yasmine Lienard - 76 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.